Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Choco'cisson
SAS FEERIE GOURMANDE, SAS

Numéro de dépôt :
3076174
Date de dépôt :
09/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2021

Présentation de la marque Choco'cisson

Déposée le 9 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEERIE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Choco'cisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEERIE GOURMANDE domicilié(e) 48 RUE DU MARECHAL FOCH - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 760 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEERIE GOURMANDE, SAS, FRANCIS MIOT domicilié(e) 48, rue du Maréchal Joffre - 64000 - PAU - France.

La marque Choco'cisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Choco'cisson est expirée depuis le 9 janvier 2021.

FEERIE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : " Les Galipettes " , PLANETE Chocolat , KÂMA-CAO , MUST de Perles Chocolatées , MAD'ARENA , LES TÊTONS


SAS FEERIE GOURMANDE, SAS - 48 RUE DU MARECHAL FOCH - 64000 - PAU - France - SIREN 432760197


FEERIE GOURMANDE, SAS, FRANCIS MIOT - 48, rue du Maréchal Joffre - 64000 - PAU - France


Demande de renouvellement le 28 janvier 2011 n°2461507 - Publication au BOPI 2011-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553195 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2011 n°2467275 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-04-01

Bonbons Chocolats Pâtes de fruit et d'amande.